la marche en avant se réfère à quel article de loi ???
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la marche en avant se réfère à quel article de loi ???
Voilà tout est dans le titre??? Merci par avance
hejdo- P'tit nouveau
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Re: la marche en avant se réfère à quel article de loi ???
personne ne sait? En fait sans l'AM de 1997, je n'ai pas trouvé à quel article me référé, donc si vous avez la réponse se serait super!!! Merci par avance
hejdo- P'tit nouveau
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Re: la marche en avant se réfère à quel article de loi ???
Tu trouveras quasiment tout dans l'AM du 29/9/97 et le règlement 852/2004.
Après il n'y a pas un article spécifique à la marche en avant(mea) car la mea dépend de la disposition, la conception, l'équipement etc... des locaux donc il faut que tu détails tout cet ensemble qui fait la mea. C'est ce qui te permettras de voir si dans la mea dans l'espace et/ou dans le temps est respectée.
Aller courage c'est peut être la partie la plus pénible mais vas-y méthodiquement
Après il n'y a pas un article spécifique à la marche en avant(mea) car la mea dépend de la disposition, la conception, l'équipement etc... des locaux donc il faut que tu détails tout cet ensemble qui fait la mea. C'est ce qui te permettras de voir si dans la mea dans l'espace et/ou dans le temps est respectée.
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jp972- Gourou
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Emploi/loisirs : diet
Humeur : cool !!!!
Re: la marche en avant se réfère à quel article de loi ???
merci JP, en fait j'ai bien trouvé l'art qui traite de la mea dans l'AM 97 c'est l'art 6 §f seulement, l'am 97 est abrogé à 100% et dans le 852 il n'y a rien... bon mis à part ce détail, j'ai terminé cette partie! Je te remercie pour toutes les infos et les encouragements que tu m'as donnés, s'il me reste quelques cheveux c'est en partie grâce à toi
hejdo- P'tit nouveau
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Re: la marche en avant se réfère à quel article de loi ???
hejdo a écrit:l'am 97 est abrogé à 100%
Désolé faut que je me mette à la page.. AM du 8/10/13 sauf pour les denrées animales où garde l'AM du 21/12/09, c'est bien ça ??
hejdo a écrit: et dans le 852 il n'y a rien...
T'as regardé dans les annexes ??
hejdo a écrit:j'ai terminé cette partie!
C'est bien l'essentiel
jp972- Gourou
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Humeur : cool !!!!
Re: la marche en avant se réfère à quel article de loi ???
j'ai épluché tous les textes... RIEN sur la mea, je ne comprends pas sauf si l'AM de 97 est conservé pour certains articles, mais je ne sais pas où trouver l'info. Sinon effectivement am 21.12.2009 et 08. 10. 2013 et 852/2004 mais il est très vague.
Bon je continue de chercher en m'attaquant aux cas thérapeutiques...
Bonne journée
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hejdo- P'tit nouveau
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Localisation : 78
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