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la marche en avant se réfère à quel article de loi ???

2 participants

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Message  hejdo Dim 11 Mai 2014 - 18:05

Voilà tout est dans le titre??? Merci par avance

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Message  hejdo Mar 13 Mai 2014 - 10:27

personne ne sait? En fait sans l'AM de 1997, je n'ai pas trouvé à quel article me référé, donc si vous avez la réponse se serait super!!! Merci par avance Wink 

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Message  jp972 Mar 13 Mai 2014 - 15:10

Tu trouveras quasiment tout dans l'AM du 29/9/97 et le règlement 852/2004.

Après il n'y a pas un article spécifique à la marche en avant(mea) car la mea dépend de la disposition, la conception, l'équipement etc... des locaux donc il faut que tu détails tout cet ensemble qui fait la mea. C'est ce qui te permettras de voir si dans la mea dans l'espace et/ou dans le temps est respectée.

Aller courage c'est peut être la partie la plus pénible mais vas-y méthodiquement  Wink Wink Wink 
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Message  hejdo Mar 13 Mai 2014 - 20:27

merci JP, en fait j'ai bien trouvé l'art qui traite de la mea dans l'AM 97 c'est l'art 6 §f seulement, l'am 97 est abrogé à 100% et dans le 852 il n'y a rien... bon mis à part ce détail, j'ai terminé cette partie! Je te remercie pour toutes les infos et les encouragements que tu m'as donnés, s'il me reste quelques cheveux c'est en partie grâce à toi  Very Happy 

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Message  jp972 Mar 13 Mai 2014 - 23:24

hejdo a écrit:l'am 97 est abrogé à 100%

Désolé faut que je me mette à la page.. AM du 8/10/13 sauf pour les denrées animales où garde l'AM du 21/12/09, c'est bien ça ??

hejdo a écrit: et dans le 852 il n'y a rien...

T'as regardé dans les annexes ??

hejdo a écrit:j'ai terminé cette partie!

C'est bien l'essentiel  Wink  Wink
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Message  hejdo Mer 14 Mai 2014 - 12:51

j'ai épluché tous les textes... RIEN sur la mea, je ne comprends pas sauf si l'AM de 97 est conservé pour certains articles, mais je ne sais pas où trouver l'info. Sinon effectivement am 21.12.2009 et 08. 10. 2013 et 852/2004 mais il est très vague.

Bon je continue de chercher en m'attaquant aux cas thérapeutiques...

Bonne journée

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